LES BALLADES DE NOËL

COMMUNE DE BAIE-MAHAULT

Présentation de la marque LES BALLADES DE NOËL

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par COMMUNE DE BAIE-MAHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BALLADES DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est COMMUNE DE BAIE-MAHAULT domicilié(e) Place Childéric TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, Madame Hélène POLIFONTE domicilié(e) Place Childéric TRINQUEUR - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque LES BALLADES DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BALLADES DE NOËL arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

COMMUNE DE BAIE-MAHAULT a également déposé les autres marques suivantes : ART BEMAO MANIFESTATION D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN VIDEO. PHOTO. PEINTURE. SCULPTURE. DESIGN. INSTALLATION. PERFORMANCE , TI GAZEL'BEMAO L'ESPRIT D'EQUIPE! , PEPINIERE D'ENTREPRISES AUDACIA TECHNOPOLE CARAÏBES , AUDACIA TECHNOPOLE CARAIBES , Les Rendez-Vous Economiques de Baie-Mahault , JOU A TRADISYON GRANDE MANIFESTATION AGRICOLE ARTISANALE CULINAIRE ET FLORALE CARREFOUR DES SAVOIR-FAIRE , JARRY EN FETE TRAVAILLEZ VIVRE & REUSSIR ENSEMBLE , Jou a la Sen Jan, Grande Manifestation Agricole, Artisanale, Culinaire, Florale et Culturelle , LES PARCOURS DU PATRIMOINE